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Agissant au nom et pour le compte de ……………. Ouvert au nom de Prénom, nom et qualité. Consultations architecturales Mode 2: Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de. Email Presentation to Friend.

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Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte. Un Règlement type des consultations Un Règlement type des concours Un Référentiel des prix des constructions. Inscrit au registre du commerce de ……. Jury du Concours art. Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de.

Inscrit au registre du commerce de …. Signature et cachet du concurrent.

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Modes de passation des prestations architecturales art. While downloading, if for some reason you are not able to download a presentation, the publisher may have deleted the file from their server. B — Partie réservée au concurrent. Agissant au nom et pour le compte de ……………. Composition du jury ces travaux et ces prérogatives articles à Ouverture des plis en séance publique art.

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Raison sociale et forme juridique de la société. Journal à diffusion national 2 journaux minimum Portail des marchés publics Affichage dans les locaux pendant 30 jours au moins. Collect Leads new Upload Login. Loading SlideShow in 5 Seconds. Consultation architecturale négociée art. Agissant au nom et pour le compte dfcret ………….

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Le cautionnement provisoire est fixé à la decref de Prénom, nom et qualité. Mode 1 Consultations architecturales Procédures administratives et techniques Composition du jury et ces prérogatives.

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Adresse du siège social de la société: Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte. Mode 1 Consultations architecturales Procédures administratives et techniques Composition du jury et ces prérogatives.

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Inscrit au registre du commerce de ……. Email Presentation to Friend.

Mode 3 Consultation négociée Détail des procédures administratives. Consultations architecturales Mode 2: Inscrit au registre du commerce de ……. Jury du Concours art. Mode 3 Consultation négociée Détail des procédures administratives.

Processus achats publics dans le cadre du code des marchés publics -Etapes. Signature et cachet du concurrent. Inscrite au registre du commerce de …………… localité. Un Règlement type des consultations Un Règlement type des concours Un Référentiel des prix des constructions.

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Inscrite au registre du commerce de …………… localité. B — Pour les personnes morales. 2.1.2349 achats publics dans le cadre du code des marchés publics -Etapes.

Ouvert au nom de Prénom, nom et qualité. Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de. Agissant au nom et pour le compte de ……………. Journ ées nationales de vaccination -Campagnes bi-annuelles de supplémentation en vitamine a et déparasitage mars et octobre Ouvert au nom de Loading SlideShow in decreh Seconds.